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Bus ou autocar comme contrepartie dans un accident de transport terrestre

Bus or coach as counterpart in land transport crash

Catégorie

Définition

Un véhicule à moteur conçu pour transporter 10 personnes ou plus (y compris le conducteur). Les bus peuvent être conçus pour accueillir des passagers debout et/ou assis.

Exclusions

  • Minibus ou fourgonnette comme contrepartie dans un accident de transport terrestre

Termes d'Index

Ônibus ou autocarro como contraparte em acidente de transporte terrestre